📄 MENTIONS LÉGALES ET POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Dernière mise à jour : le 07/09/2025
ARTICLE 1 – MENTIONS LÉGALES
1.1 Site (ci-après « le Site »)
Le présent site internet est accessible à l’adresse suivante : [votre URL à insérer].
1.2 Éditeur (ci-après « l’Éditeur »)
Le site est édité par :
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Nom de l’entreprise : SB Industry (entreprise individuelle)
-
SIREN : 990 803 074 R.C.S
-
Adresse postale : Avenue de La Timone , Marseille
-
Adresse e-mail : sbindustry3@gmail.com
1.3 Hébergeur (ci-après « l’Hébergeur »)
Le site est hébergé par :
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Shopify Inc.
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151 O’Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
-
Téléphone : +1 888-746-7439
-
Site : https://www.shopify.com/
ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE
L'accès au site est réservé à un usage strictement personnel. Toute utilisation à des fins commerciales, politiques, publicitaires ou pour toute forme de sollicitation est interdite.
ARTICLE 3 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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ARTICLE 7 – COLLECTE ET PROTECTION DES DONNÉES
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La relation client
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ARTICLE 8 – VOS DROITS
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
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Droit de rectification
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Droit à l'effacement
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Droit à la limitation du traitement
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Droit à la portabilité
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Droit d'opposition
Exercice de vos droits :
Vous pouvez exercer vos droits à l’adresse suivante :
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Vous pouvez également saisir la CNIL : https://www.cnil.fr/
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Réaliser des statistiques d’audience
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Envoyer des newsletters (si consentement donné)
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Prévenir la fraude
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Gérer les paiements
ARTICLE 10 – CONSERVATION DES DONNÉES
Les données sont conservées tant que nécessaire pour exécuter nos obligations contractuelles ou légales, ou jusqu’à votre demande de suppression.
ARTICLE 11 – PARTAGE AVEC DES TIERS
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ARTICLE 12 – OFFRES COMMERCIALES
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ARTICLE 14 – PHOTOGRAPHIES ET PRODUITS
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Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège de l’Éditeur, sauf disposition légale contraire.
ARTICLE 16 – CONTACT
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